Inscrivez-vous à ma Newsletter :)

Mentions légales

Ce site est édité par : Sylviane CANUT

Adresse : 1 les Housseaux 02500 ANY MARTIN RIEUX
France (métropolitaine)

Les broderies de Sylviane est un site sous le régime de l'auto-entrepreneur.

SIREN : 5290838 005.

SIRET : 529 838 005 00013.

TVA non applicable, article 293B du code général des impôts.

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° 2107019

Crédits

cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.